Retour sur le Congrès national des Communes forestières

Le Congrès de la Fédération nationale des Communes forestières s'est tenu le 25 octobre à Chambéry. Plus de 300 participants étaient rassemblés dans un contexte particulier et décisif pour l'avenir: bilan de la mandature 2008-2014, renouvellement des instances et élection d'un nouveau président. Les inquiétudes partagées sur l'avenir de la gestion des forêts des collectivités ont été au coeur des débats.

Un hommage unanime et chargé d'émotions à Jean-Claude Monin

L'assemblée générale s'est ouverte par un hommage à Jean-Claude Monin, président de la Fédération nationale des Communes forestières de 2008 à 2014. Absent pour des raisons de santé, il est revenu à sa fille aînée Céline d'adresser un message à l'assemblée :
« Il a consacré une grande partie de sa vie aux Communes forestières et je crois pouvoir dire aux travers des échanges que nous avons eus avec lui que c'est avec une grande fierté et aussi un grand bonheur qu'il a travaillé à vos côtés tout au long de ces années. Notre père a toujours regardé vers l'avenir et je suis certaine qu'il vous aurait demandé de poursuivre ses projets et de continuer à porter les valeurs qu'il a largement défendues. » Homme de conviction, de courage et de volonté, rassembleur et pionnier, chacun des intervenants a salué son engagement en faveur de la filière forêt-bois et des forêts communales en particulier. C'est tout naturellement que les participants se sont levés pour acclamer la désignation de Jean-Claude Monin au titre de Président d'honneur de la Fédération nationale des Communes forestières.
Un ministre absent, des élus mécontents

Après la partie statutaire et le vote des résolutions financières, Pierre Grandadam, premier vice-président de la Fédération, a introduit les différentes interventions des personnalités politiques par la diffusion d'un message vidéo du ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Stéphane Le Foll, dont l'absence a été particulièrement remarquée et vivement regrettée par les élus dans un contexte déjà tendu par les annonces du gouvernement en septembre.
Dans son message, le ministre assure les élus des Communes forestières de l'engagement qui a toujours été le sien pour le régime forestier et pour l'ONF, notamment en termes financiers, tout en rappelant à plusieurs reprises les "efforts" qui doivent être faits par tous dans un contexte économique "difficile" pour la France. Préférant parler de l'avenir plutôt que des "difficultés du moment", le ministre a souhaité faire passer le message du "rassemblement" pour garantir le régime forestier et de la "mobilisation" pour la négociation anticipée du contrat d'objectifs et de performance Etat-ONF-FNCOFOR. Des propos qui n'ont guère rassuré les élus sur la nature des « efforts » à fournir.

La valorisation de la forêt dans les politiques territoriales

Roger Villien, président de l'Union régionale des Communes forestières Rhône-Alpes a accueilli les participants et présenté les actions de l'Union régionale dans les politiques forestières régionales, les politiques de massifs, la certification Bois des Alpes... Il a aussi souligné les liens de confiance renforcés avec l'ONF. Roger Villien a conclu son propos par un message de confiance :
« Nous sommes prêts à prendre notre place dans le travail de la Fédération pour qu'ensemble nous relevions aussi les défis nationaux. »

Michel Dantin, maire de Chambéry, vice-président de Chambéry métropole et député européen a évoqué la politique de valorisation du bois engagée depuis longtemps par la ville de Chambéry, adhérente aux Communes forestières. Il a insisté sur le rôle économique de la forêt :
« La filière bois c'est du paysage mais c'est d'abord pour nous de l'économie. Une richesse non délocalisable mais que nous devons tout faire pour valoriser localement.[...] Nous avons des devoirs. Nous avons aussi je pense, tous autant que nous sommes dans cette salle la détermination nécessaire pour valoriser notre bois et en faire un atout pour notre pays et notre économie, pour l'économie de nos communes.»

Eliane Giraud, sénatrice de l'Isère, vice-présidente de la Région Rhône-Alpes, et vice-présidente du PNR de Chartreuse, a salué le rôle essentiel des élus pour la reconstitution d'une filière forêt-bois forte et dynamique dans les territoires :
« Nous avons besoin [...] des élus pour travailler sur les politiques territoriales et notamment sur les politiques agricoles et les politiques forestières. Nous ne pouvons pas simplement travailler avec les professionnels. [...] Vous êtes une force pour la forêt. [...] Tous ensemble, autour d'une même volonté, nous saurons en faire une grande filière, pas seulement en Rhône-Alpes mais au niveau national »

Hervé Gaymard, député et président du conseil général de la Savoie, ancien ministre et ancien président du conseil d'administration de l'ONF a évoqué la politique départementale "ambitieuse" et "volontariste" en faveur de la forêt et de la filière forêt-bois avec notamment la création du fonds d'amorçage, une aide aux entreprise du bois sous forme de prêt sans intérêt, des aides spécifiques pour le débardage par câble et plus récemment la création du pôle d'excellence bois de Rumilly, en lien avec les Communes forestières, très présentes en Savoie. Il a également rappelé les convictions qui sont les siennes pour l'avenir de la forêt publique :
« Nous savons que la Fédération nationale des Communes forestières joue un rôle extrêmement important, notamment en matière de vigilance mais aussi en matière d'actions pour la filière forêt-bois française. [...] Je voudrais redire ma totale implication comme je l'ai prouvé dans le passé et comme je continuerai de le faire pour maintenir le régime forestier, pour maintenir le versement compensateur qui est absolument indispensable dans l'équilibre de notre politique publique de la forêt. »

La parole a ensuite été donnée à Philippe Berger, représentant de l'intersyndicale ONF Snupfen Solidaires.
« Nous avons réagi avec force quand nous avons appris les menaces que faisaient porter une nouvelle fois Bercy sur le régime forestier, source d'un déséquilibre grave qui aurait eu un effet néfaste sur l'emploi et la filière bois. [...]
Si l'Etat casse le Contrat d'objectifs en cours, il serait assez naturel que les suppressions d'emplois qu'il prévoyait soient abandonnées, ce qui permettrait ainsi de conserver une présence sur le terrain au service des communes et de la forêt. Nous espérons un soutien très fort des maires. [...]
La période de négociation qui va s'ouvrir est importante, toutes les forces seront nécessaires pour conserver et développer le modèle français de la gestion forestière publique. Nous savons que nous pouvons compter sur de nombreux alliés. [...]
L'attachement de la FNCOFOR au Régime forestier est un élément majeur qui permet pour les forestiers de conserver l'espoir que le travail conjoint ne sera pas abandonné. »

Un bilan réussi, des actions à poursuivre et des projets à initier

La présentation du bilan de mandature 2008-2014 s'est faite en deux temps :
- La diffusion d'un film retraçant le parcours, les grandes lignes politiques et les actions de terrain initiées par Jean-Claude Monin, président de la Fédération de 2008 à 2014. Un travail salué par l'assemblée, debout, en signe de respect et de gratitude.
- Une présentation du bilan de mandature par Pierre Grandadam, premier vice-président de la Fédération. Décliné dans un document de fond, ce bilan a été remis à l'ensemble des participants; il retrace par grandes thématiques et sous forme d'abécédaire les engagements et les actions qui ont été celles des Communes forestières pendant six ans. Il montre aussi les progrès réalisés au cours de la mandature en terme de représentativité de la Fédération nationale des Communes forestières.

Le vrai coût de la gestion forestière exigé

Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts a évoqué d'une part la "fierté" de l'ONF de travailler auprès des élus comme gestionnaire de leur patrimoine forestier, et d'autre part les interrogations, voire les critiques sur le terrain. Le directeur général de l'ONF a donné les grands axes de travail à poursuivre ou à mettre en oeuvre avec les Communes forestières pour la prochaine mandature:
« Le message de l'ONF est simple : on met seulement l'aménagement forestier en oeuvre mais on met tout l'aménagement forestier en oeuvre. Et pour mettre tout l'aménagement forestier en oeuvre, nous avons besoin de vous. [...] Vous êtes les propriétaires. Nous avons besoin que vous nous accompagniez. [...]
Nous voulons soutenir les prix, mieux vendre vos produits, mieux les valoriser pour évidemment compléter les budgets de vos communes mais aussi permettre le réinvestissement en forêt. [...]
"Les travaux à l'ONF coûtent chers." [...] Oui, ils ont un coût car ils ont un prix: le prix de la qualité, le prix du travail de nos ouvriers forestiers, des 3000 ouvriers forestiers de l'ONF qui sont sur les territoires et qui sont aussi des acteurs de l'activité économique territoriale. Oui ils ont un coût parce qu'ils s'inscrivent dans la durée. L'ONF est présent aujourd'hui, l'ONF sera présent demain. Ils ont un coût parce qu'ils respectent aussi des règles techniques. Et ils ont un coût parce qu'ils respectent des règles sociales. [...]
Je m'engage également à ce que nous travaillions sur le coût du régime forestier pour les communes. Lorsqu'il y a un coût, ça veut dire qu'il y a effectivement un service qui est attendu, un service qui est rendu. Je voudrais qu'ensemble nous reprenions l'analyse du service que nous vous rendons.[...]
Mon objectif reste bien la stabilité du maillage territorial à l'échéance 2015-2016. [...] J'ai pris l'engagement de réduire la vacance des postes à six mois. On va également réduire notre taux d'encadrement. Nous avons fait le choix de mettre du personnel sur le terrain. »
Les défis sont nombreux a rappelé Pascal Viné et ils sont de trois ordres : sociaux, économiques et financiers. Sur ce dernier point, la place des activités concurrentielles de l'ONF a été évoquée pour rappeler le travail qui doit être fait afin de réduire les coûts de certaines filiales mais aussi le soutien qui doit être apporté à ce qui fonctionne et contribue à l'équilibre financier de l'établissement, affirmation qui a laissé sceptiques les maires présents.

"La gestion durable n'a pas de frontières"
Les élus de la Fédération ont souhaité ouvrir les débats et les travaux de l'assemblée générale par un regard extérieur, très apprécié des participants.

Le président de la Fédération européenne des
Communes forestières, Franz Schrewe, et le vice-président de COFOR International et président des associations de Communes forestières du Cameroun, Janvier Mongui, ont exprimé leur vision de la forêt et les liens entretenus depuis plusieurs années avec les Communes forestières de France, liens qui feront l'objet d'un bilan précis à venir.

Dominique Jarlier, élu président national à l'unanimité
Les élections se sont déroulées à mi-parcours de l'assemblée générale.
- Le conseil d'administration de la Fédération
Les présidents des associations départementales et d'unions régionales de communes forestières sont membres de droit pour siéger au conseil d'administration de la Fédération nationale des Communes forestières. Une liste de 12 membres supplémentaires a été présentée à l'assemblée qui a voté à main levée en faveur de cette liste.
- Le bureau et le président de la Fédération
La liste des membres du bureau et la candidature de Dominique Jarlier à la présidence de la Fédération ont été annoncées avant de procéder à l'élection, à huis clos, par le conseil d'administration qui a porté à la tête de la Fédération et à l'unanimité Dominique Jarlier, actuel président de l'Union régionale des Communes forestières d'Auvergne-Limousin et maire de Rochefort-Montagne, une commune proche de Clermont-Ferrand. Précurseur du bois énergie, à 61 ans, Dominique Jarlier est également président de l'association des Communes forestières du Puy-de-Dôme et du Massif Central.

Des attentes et des propositions pour la forêt communale
L'assemblée générale s'est poursuivie par un temps d'échanges avec la salle. Les élus ont exprimé de manière très forte leur déception et leur incompréhension quant à l'absence du ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Stéphane Le Foll, certains analysant cela comme une preuve d'abandon de la forêt dans les préoccupations du ministère, d'autres de « mépris » et de « rupture de confiance » avec les élus.
Au-delà de ces vives réactions auxquelles les conseillers du ministre ont tenté de répondre par l'assurance du soutien à la fois politique et financier du ministre, les élus ont évoqué divers sujets de préoccupations comme les centrales biomasses de Gardanne et Brignoles, la charge budgétaire importante que représente l'actuelle taxe à l'hectare pour les communes rurales et les craintes de la voir à nouveau augmenter ou encore la place de la forêt dans les projets de fusion de petites communes ; mais aussi des propositions comme le respect de la hiérarchie des usages et la rémunération des aménités de la forêt...

Hervé Le Bouler, responsable « Forêt » à France Nature Environnement (FNE) a redit, dans le cadre d'un partenariat étroit avec la Fédération nationale des Communes forestières, l'attachement de FNE à une gestion durable et multifonctionnelle des forêts publiques ainsi qu'à la mise en oeuvre du régime forestier par l'ONF. Il a exprimé la confiance de FNE aux élus pour rassembler l'ensemble des acteurs de la société concernés par la forêt, ainsi que l'importance de la prise en compte des territoires dans la politique nationale : « rien ne se fera si ça ne va pas à la rencontre de ce qui est au niveau du territoire. »
Evoquant les positions de FNE dans le document de positionnement "Quels défis pour les forêts de demain ?" publié en mars dernier, et les risques de mauvais arbitrages budgétaires remettant en cause la multifonctionnalité, il a appelé au rassemblement pour les prochaines négociations : « nous affirmons le besoin que les acteurs forestiers se rassemblent autour des valeurs qui fondent le modèle de gestion des forêts publiques françaises. Il est indispensable de rassembler toutes les forces capables de proposer des alternatives à l'austérité et d'enrayer le risque, qui est réel, de désorganisation de la gestion des forêts publiques. »

Luc Bouvarel, directeur général de la Fédération des Forestiers Privés de France, a salué le partenariat forêt privée/forêt communale et plus largement les travaux engagés et à poursuivre au sein de France Forêts, notamment le foncier et le regroupement des petites propriétés. « La forêt privée ne souhaite pas une opposition forêt publique / forêt privée, elle est plutôt dans la dynamique de travailler ensemble. » Il a aussi insisté sur le nécessaire soutien financier de l'Etat au travers du versement compensateur : « c'est une bonne chose. Nous ne le revendiquons absolument pas car si nous le revendiquions, il irait ailleurs. Je pense qu'il faut qu'il profite à la forêt française, et en particulier la forêt publique. »

Martial Saddier, député de la Haute-Savoie, représentant du président de l'Association des Maires de France (AMF) et de l'Association nationale des élus de montagne (ANEM)
« Jacques Pélissard [Président de l'AMF] m'a demandé de vous renouveler tout le soutien et le partenariat avec la Fédération nationale des Communes forestières et je rajoute les élus de la montagne qui ont voté une motion de soutien lors du 30ème Congrès de l'ANEM à Chambéry qui va complètement dans votre sens. [...]
La forêt fait partie des rares sujets qui transcendent les clivages politiques et sur lesquels nous sommes capables de nous retrouver. [...]
L'AMF et l'ANEM sont attachées à la gestion durable de la forêt, au régime forestier et à la notion de mutualisation sur l'ensemble du territoire. Nous sommes donc attachés à ce Contrat. Lorsqu'il y a notion de contrat, il y a la notion de co-construction. Il faut une vision politique claire, stable et à un prix qui soit économiquement acceptable et transparent vis-à-vis des communes à un moment où avec les transferts de charges sur les collectivités territoriales et la baisse des dotations, nous sommes à un niveau qui ne devient plus acceptable. »
Laurent Denormandie, président de la Fédération nationale du bois (FNB ), absent ce jour-là, a tenu à adresser un message de soutien en faveur du maintien du régime forestier : "La FNB reste très solidaire de votre dernier combat et vous pouvez compter sur nous pour rester mobilisés sur l'avenir de la gestion de la forêt publique."

Un projet politique ambitieux
Le nouveau président de la Fédération nationale des Communes forestières Dominique Jarlier a ensuite présenté son projet politique dans lequel la valorisation de l'espace forestier sera une des clés, sous l'angle de l'aménagement du territoire et de la gestion du foncier.
Bien entendu, le nouveau président a fixé le cadre souhaité par la Fédération pour les négociations à venir sur le contrat entre l'Etat, l'ONF et la Fédération nationale des Communes forestières : des interlocuteurs politiques désignés pour piloter ces négociations et une volonté en paroles mais surtout en actes de la part du gouvernement pour soutenir le régime forestier et le service public rendu par l'ONF.
La Fédération a réitéré son souhait de travailler avec l'ONF pour déterminer et connaître le coût auquel ce dernier peut assurer la mise en oeuvre du régime forestier dans les forêts des collectivités. La Fédération s'est dite prête à soutenir ce régime forestier, mais pas à n'importe quel prix.
D'autres sujets de travail et d'actions ont été évoqués pour cette prochaine mandature : l'approvisionnement des entreprises, la transition énergétique, ou encore l'élaboration d'une politique forestière nationale cohérente. Pour cela, la Fédération nationale a proposé la création, au sein du Conseil Supérieur de la Forêt et du Bois, d'un comité spécialisé sur la politique forestière territoriale.
« Je peux vous assurer que, fidèle à ses grandes orientations, notre Fédération poursuivra sa route, portée par la dynamique engagée depuis plusieurs années.
Notre programme est dense, riche et passionnant. Nous le mettrons en oeuvre avec optimisme et détermination.
Avec vous, nous défendrons notre vision d'une forêt durable et belle, d'une filière vivante et intégrée dans nos territoires.
Avec vous, nous expérimenterons encore et encore pour anticiper les grands changements.
Ensemble, portés par l'intérêt général et à l'encre de nos convictions, nous écrirons l'avenir de la forêt publique française. »

Un discours fédérateur pour les défis à venir
En clôture de cette assemblée générale, Jean-Yves Caullet, président du conseil d'administration de l'ONF et président de l'association départementale des Communes forestières de l'Yonne a prononcé un discours fédérateur, sans toutefois occulter les problématiques à régler et les défis à relever par Communes forestières, l'ONF et plus largement la filière forêt-bois.
Il est revenu sur les intentions du gouvernement cet été qualifiant simplement les mesures envisagées de "mauvaise idée". Il a rappelé le cadre essentiel du régime forestier, véritable outil au service de l'intérêt général, mais aussi le caractère "industriel" et "commercial" de l'ONF. Surtout, le président du CA de l'ONF a considéré la renégociation du contrat comme une "opportunité" à saisir pour la redéfinition de certains sujets, à condition d'un cadre politique clair pour tous les partenaires. Il a également évoqué les nouveaux financements à rechercher pour la forêt publique : quotas carbone, agences de l'eau, fonds chaleur au bénéfice de la reconstitution de la ressource, Régions... et d'autres sujets tels que le fonds stratégique, les nouvelles mesures concernant le foncier, le document unique d'aménagement, l'organisation de l'interprofession, ou encore les enjeux climatiques.
« Je m'engage pour ce qui me concerne – parce que les engagements pour les autres sont peu coûteux mais également peu efficaces – à conduire la part qui me revient dans la négociation, dans cet esprit. Et je vous dis clairement et publiquement que je mettrai mon mandat de président de l'ONF en jeu dans cette affaire. Parce que quand on ne mise pas, on ne joue pas.[...]
2015 nous offre une occasion unique : négociation du contrat, 50 ans de l'ONF [...] et Paris 2015 : conférence climatique. Soyons forts dans ces échéances capitales, soyons collectifs ! Donnons aussi à notre association la force suffisante. Nous sommes 6000, il en reste quelques-unes et quelques-uns à convaincre. Mais c'est comme cela que nous réussirons et que nous aurons une attractivité sur l'ensemble des responsables politiques nationaux qui ne se démentira plus jamais. [...]
Et la forêt est une excellente occasion au-delà de nos frontières, au-delà de nos divergences d'opinions, de nous mobiliser pour réussir. Parce que si nous réussissons, et j'en suis persuadé : nous réussirons, ce sera ensemble le plus bel hommage que nous pourrons rendre à l'action de Jean-Claude Monin. »

En savoir plus :

• Télécharger le bilan de mandature 2008-2014 de la Fédération nationale
• Télécharger la liste des membres du conseil d'administration
• Télécharger la liste des membres du bureau
• Télécharger le projet politique présenté par Dominique Jarlier pour la mandature 2014-2020